Textes de Références - Circulaire n 96-167 du 20 juin 1996 : Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré. - Note de service du 19 juin 1998 : mise en œuvre de la rénovation des enseignements généraux et adaptés dans le second degré - Décret n 83-569 du 29 juin 1983 : création d’un certificat de formation générale. - Arrêté du 29 juin 1983 : conditions de délivrance du certificat de formation générale. Note de service n 89-341 du 13 novembre 1989 : certificat de formation générale. - Arrêté du 25 mars 1993 : modification de l’arrêté du 29 juin 1993. - Note de service n 93-227 du 5 juillet 1993 : certificats de formation générale. - Arrêté du 07/12/2005 :Composition et fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré
- Arrêté du 07_12_2005
- Circulaire n°2015-176 du 28 octobre 2015 - Enseignements adaptés Sections d’enseignement général et professionnel adapté : http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=94632
Circulaire n° 2006-215 du 26-12-2006 - Candidats handicapés : Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap
- Circulaire n° 2006-215 du 26-12-2006
Les CFG : [Bulletin officiel 29 du 22 juillet 2010 : Condition de délivrance->http://www.education.gouv.fr/cid52642/mene1011222a.html] [Note de service n° 2011-235 du 19 janvier 2012|BO du 19 janvier 2012->http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=58897] : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD : Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012
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