Textes officiels

Textes de Références

 Circulaire n 96-167 du 20 juin 1996 : Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

 Note de service du 19 juin 1998 : mise en œuvre de la rénovation des enseignements généraux et adaptés dans le second degré

 Décret n 83-569 du 29 juin 1983 : création d’un certificat de formation générale.

 Arrêté du 29 juin 1983 : conditions de délivrance du certificat de formation générale.

Note de service n 89-341 du 13 novembre 1989 : certificat de formation générale.

 Arrêté du 25 mars 1993 : modification de l’arrêté du 29 juin 1993.

 Note de service n 93-227 du 5 juillet 1993 : certificats de formation générale.

 Arrêté du 07/12/2005 :Composition et fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré

Arrêté du 07_12_2005

 Circulaire n°2006-139 du 29-8-2006 - Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA)

Circulaire n°2006-139 du 29-8-2006

 Circulaire n° 2006-215 du 26-12-2006 - Candidats handicapés : Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap

Circulaire n° 2006-215 du 26-12-2006

Les CFG : Bulletin officiel 29 du 22 juillet 2010 : Condition de délivrance

Note de service n° 2011-235 du 19 janvier 2012 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD : Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012