ASH du Vaucluse
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Vaucluse
 

Textes officiels

vendredi 18 novembre 2011, par Administrateur

Textes relatifs à la Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés (CDOEA)

- Arrêté du 07 décembre 2005 - Composition et fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré.

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Arrêté du 07 décembre 2005

- Circulaire n° 2006-139 du 29 août 2006 - Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré

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Circulaire n° 2006-139 du 29 août 2006
 
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