ASH du Vaucluse
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Vaucluse
 

Textes officiels

vendredi 18 novembre 2011, par Administrateur


Textes relatifs à la Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements Adaptés (CDOEA)


- Arrêté du 07 décembre 2005 - Composition et fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré.

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Arrêté du 07 décembre 2005


  Circulaire n° 2015-176 du 28 octobre 2015


- Enseignements adaptés : Sections d’enseignement général et professionnel adapté :


http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=94632

 
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